Politique de confidentialité

1. Préambule

La présente politique de confidentialité a pour objectif d’informer les utilisateurs du site [nomdusite.fr] sur la manière dont leurs données personnelles sont collectées, utilisées et protégées par [Nom de l’entreprise].

2. Responsable du traitement

Le responsable du traitement est :

[Nom / Raison sociale]
Adresse : [adresse complète]
E-mail : [email]
Téléphone : [numéro]

3. Données collectées

Nous pouvons être amenés à collecter les données suivantes :

• nom et prénom ;
• adresse e-mail ;
• numéro de téléphone ;
• adresse postale ;
• informations de facturation ;
• contenu des messages envoyés via les formulaires ;
• données de navigation, cookies et statistiques de visite.

4. Finalités de la collecte

Les données personnelles sont collectées pour les finalités suivantes :

• répondre aux demandes envoyées via le formulaire de contact ;
• traiter les commandes et assurer leur suivi ;
• établir des devis et factures ;
• gérer la relation client ;
• améliorer l’expérience utilisateur sur le site ;
• produire des statistiques de fréquentation ;
• respecter les obligations légales et réglementaires.

5. Base légale du traitement

Les traitements reposent sur :

• l’exécution d’un contrat ou de mesures précontractuelles ;
• le consentement de l’utilisateur, lorsque celui-ci est requis ;
• le respect d’obligations légales ;
• l’intérêt légitime du responsable du traitement, notamment pour l’amélioration du site et la sécurité.

6. Destinataires des données

Les données collectées sont destinées exclusivement à [Nom de l’entreprise] et, le cas échéant, à ses prestataires techniques strictement habilités, tels que :

• hébergeur du site ;
• outil d’analyse d’audience ;
• solution de paiement ;
• outil d’e-mailing ou CRM ;
• prestataires techniques liés à la maintenance du site.

Aucune donnée personnelle n’est vendue à des tiers.

7. Durée de conservation

Les données sont conservées pendant une durée n’excédant pas celle nécessaire aux finalités pour lesquelles elles sont collectées, et notamment :

• données de contact : [ex. 3 ans] après le dernier échange ;
• données de commande et de facturation : durée légale applicable ;
• cookies : [ex. 13 mois maximum].

8. Cookies

Le site peut utiliser des cookies afin d’assurer son bon fonctionnement, mesurer l’audience et améliorer l’expérience utilisateur.

L’utilisateur peut accepter, refuser ou paramétrer les cookies via le bandeau prévu à cet effet lors de sa première visite.

9. Sécurité

Nous mettons en œuvre les mesures techniques et organisationnelles appropriées afin d’assurer la sécurité, l’intégrité et la confidentialité des données personnelles.

10. Droits des utilisateurs

Conformément à la réglementation applicable, l’utilisateur dispose des droits suivants :

• droit d’accès ;
• droit de rectification ;
• droit à l’effacement ;
• droit à la limitation du traitement ;
• droit d’opposition ;
• droit à la portabilité, lorsque applicable ;
• droit de retirer son consentement à tout moment.

Toute demande peut être adressée à : [email de contact].

11. Réclamation

Si l’utilisateur estime que ses droits ne sont pas respectés, il peut adresser une réclamation à la CNIL.

12. Modification de la politique

La présente politique de confidentialité peut être modifiée à tout moment afin de tenir compte d’évolutions légales, réglementaires ou techniques. La version en vigueur est celle publiée sur le site à la date de consultation.